Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GENERATION 6
MOULIN DE LA VERDURE, SCEA

Numéro de dépôt :
3106649
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011
CUVEE GENERATION 6 de MOULIN DE LA VERDURE

Présentation de la marque CUVEE GENERATION 6

Déposée le 8 juin 2001 par MOULIN DE LA VERDURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE GENERATION 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est MOULIN DE LA VERDURETODO domicilié(e) 6 rue Carnot, BP 14, 51530 PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA VERDURE - France.

La marque CUVEE GENERATION 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GENERATION 6 est expirée depuis le 8 juin 2011.

MOULIN DE LA VERDURE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE GENERATION 6 BRUNO GODILLARD


MOULIN DE LA VERDURE, SCEA - 6 rue Carnot, BP 14, 51530 PIERRY - France


MOULIN DE LA VERDURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières), vins mousseux.