CUVEE GENERATION 6
Présentation de la marque CUVEE GENERATION 6
Déposée le 8 juin 2001 par MOULIN DE LA VERDURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE GENERATION 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE GENERATION 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GENERATION 6 est expirée depuis le 8 juin 2011.
MOULIN DE LA VERDURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30